Exploité « Avec Présence Humaine Permanente » (APHP) : tout Générateur de vapeur (GV) dont l’exploitation est assurée par un personnel à poste fixe dans l’établissement où se trouve le GV et qui a la responsabilité de l’intervention immédiate sur les équipements du générateur de vapeur à tout moment (en cas de nécessité).
Références réglementaires – Textes principaux
Conception : Directive 2014/68/UE relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression
En exploitation : Arrêté ministériel du 20 novembre 2017 pour le suivi en service des E.S.P
INSPECTION PERIODIQUE
L’inspection périodique (IP) : consiste en un contrôle extérieur et intérieur du générateur, une vérification de la documentation, un examen des accessoires de sécurité. Périodicité : 24 mois
La requalification périodique (RP) : comprend une inspection périodique de l’équipement, une vérification documentaire, une épreuve hydraulique (selon certaines conditions) et une vérification des accessoires de sécurité. Ce contrôle est nécessairement réalisé par un organisme habilité. Périodicité : 120 mois
PRESENCE HUMAINE PERMANENTE
La présence humaine permanente est le mode d’exploitation qui répond aux conditions suivantes :
- Un personnel compétent (expérimenté, instruit des manœuvres à effectuer sur cette catégorie d’appareil et des danger qui lui sont propres) nommément désigné par le responsable de l’établissement ou son représentant exerce :
- La surveillance
- La conduite
- Le maintien en bon état de propreté des matériels qui lui sont confiés.
- Ce personnel doit en particulier :
- Assurer une présence permanente dans le local où est situé le générateur ou dans un local mitoyen où est ramené au moins une alarme regroupée
- Avoir un accès direct au local où se trouve le générateur et pouvoir intervenir immédiatement sur celui-ci en cas de nécessité
- Vérifier périodiquement et journellement au moins toutes les deux heures pendant l’utilisation du générateur de vapeur , le bon fonctionnement des dispositifs de réglage et de conduite.
- Ces vérifications, date, horaire , nom contrôleur… ainsi que leurs résultats doivent être consignés sur le cahier de quart signés par le contrôleur.
- Les vérifications comprennent une analyse de l’eau par prélèvement de l’eau présente dans le corps de chauffe.
Les consignes d’exploitation doivent être affichées à proximité du générateur et être accompagnées au minimum de la liste du personnel compétent nommément désigné. Elles doivent fixer les consignes de mise en sécurité de l’appareil et de circuit fluides, la désignation des opérations de vérifications périodiques et de contrôles journaliers des dispositifs de sécurité.
L’exploitant doit pouvoir justifier des dispositions qu’il a prises à cet effet.
Concerne les générateurs de vapeur MA60 – MA 120 – MA180 – MA240 – MA300 – MA480 – MA720 ….. avec une pression vapeur de service supérieure à 0.5 bars
